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Conseils Municipaux: convocations, délibérations, procès verbaux
59. DELIBERATION N° 52-2026 MODIFICATION DU MONTANT DES CAUTIONS ET DE CONDITIONS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
58. DELIBERATION N° 51-2026 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF « PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2026 » POUR L’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE – RUE DE VERT-LE-GRAND -
57. DELIBERATION N° 50-2026 AUTORISATION DONNÉ A MONSIEUR LE MAIRE DE FORMULER UNE PROPOSITION D’ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AB N° 352, 353, 354, 355, 356, 357, 358 et 319 APPARTENANT A LA SOCIÉTÉ LOTICIM EN LIQUIDATION JUDICIARE
56. DELIBERATION N° 49-2026 INSTALLATION D’UNE POMPE A CHALEUR REVERSIBLE POUR LA SALLE DU CONSEIL/MARIAGES– ACCEPTATION DU DEVIS CLIM2E
55. DELIBERATION N° 48-2026 ACQUISITION D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX – ACCEPTATION DU DEVIS CHOUFFOT
54. DELIBERATION N° 47-2026 TRAVAUX D’AMENAGEMENT EXTERIEUR DE L’ECOLE– ACCEPTATION DU DEVIS DE GTO
53. DELIBERATION N° 46-2026 TRAVAUX DE CLÔTURE DE L’ECOLE – ACCEPTATION DU DEVIS DE DECO GARDEN
52. DELIBERATION N° 45-2026 TRAVAUX D’AMELIORATION ACOUSTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE – ACCEPTATION DU DEVIS DECOR ACOUSTIC
51. DELEIBERATION N° 44-2026 AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX ET INSTALLATION DE MOBILIER URBAIN – ACCEPTATION DU DEVIS PROLUDIC
50. DELIBERATION N°43-2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE VERT-LE-GRAND POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LES PETITS LOUPS »
49. DELIBERATION N° 42-2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LEUDEVILLE RELATIVE A L’UTILISATION, PAR LA COMMUNE D’ECHARCON, DES SERVICES EXTRASCOLAIRES DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE LA COMMUNE DE LEUDEVILLE
48. DELIBERATION 41-2026 DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°01 – BUDGET PRINCIPAL 2026
47. DELIBERATION N° 40-2026 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE LISSES
46.DELIBERATION N° 39-2026 COMMISSION ELARGIE « ASSOCIATION/CULTURE/EVENEMENTIEL »
45. DELIBERATION N° 38-2026 COMMISSION ELARGIE « SCOLAIRE/PERISCOLAIRE/JEUNESSE »
44. DELIBERATION N°37-2026 REACTUALISATION DES LINEAIRES DE LA VOIRIE COMMUNALE DANS LE DOMAINE PUBLIC
43. DELIBERATION N°36-2026 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN RADAR PEDAGOGIQUE MOBILE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ESSONNE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER
42. DELIBERATION N°35-2026 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’ACCES AU WIFI TERRITORIAL DU VAL D’ESSONNE ET D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
41 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 15/07/2026
40. Convocation au Conseil Municipal du mercredi 15 juillet 2026 à 18H30
39. Procès verbal du 24/04/2026 approuvé lors du Conseil Municipal du 26/06/2026
38. Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26/06/2026
37. Convocation au Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2026 à 20h00 salle du conseil
36. DELIB 34-2026 -Annule et remplace la délibération n° 04-2026 – participation de la commune aux garanties de protection sociale complémentaire prévoyance et santé : modification des montants
35. DELIB 33-2026 -Approbation de la Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la pose d’une station de surveillance hydrométrique sur un ouvrage d’art
34. DELIB 32-2026 -Approbation de la Convention d’adhésion au service commun « direction mutualisée des systèmes d’information » de la CCVE
33. DELIB 31-2026 -Approbation de la convention d’accueil d’enfants de la commune d’Echarcon au sein des accueils de loisirs de la commune de Mennecy
32. DELIB 30-206 - Reprise de la compétence « éclairage public » auprès du SIARCE
31. DELIB n°29-2026 - Désignation d’un représentant communal au sein du CLIC Orgessonne
30. DELIB n°28-2026 - Vote des subventions aux associations
29. DELIB n°27-2026 - Vote du budget primitif prévisionnel 2026
28. DELIB n°26-2026 - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
27. DELIB N°25-2026 - Affectation du résultat de l’exercice comptable 2025 au budget 2026 de la commune
26. DELIB N°24-2026 - Approbation du CFU
25. Liste des délibérations du CM du 24 Avril 2026
24. Convocation Conseil Municipal du 24 Avril 2026
23. Procès verbal du CM du 20 Mars 2026
22. Résultats du CM du 20/03/2026
21. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Maire
20. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
19. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation d’un réfèrent à la protection des données
18. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des représentants communaux au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
17. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués à la Maison d’Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA)
16. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Social (CNAS)
15. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation d’un responsable publication
14. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre
13. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués pour siéger au SIARCE
12. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Représentation communale aux commissions de l’Ecocite
11. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Ouverture des consultations aux commissions élargies
10. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres aux différentes commissions communales
09. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Fixation des indemnités de fonction aux Adjoints au Maire
08. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Fixation des indemnités de fonction au Maire
07. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
06. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Adoption du règlement intérieur au conseil municipal
05. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Election des Adjoints au Maire
04. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
03. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Élection du Maire
02. Liste des délibérations du CM du 20 Mars 2026
01. Convocation Conseil Municipal du 20 Mars 2026
