Su ayuntamiento / Servicios / Conseils Municipaux: convocations, délibérations, procès verbaux

Volver

Conseils Municipaux: convocations, délibérations, procès verbaux

59. DELIBERATION N° 52-2026 MODIFICATION DU MONTANT DES CAUTIONS ET DE CONDITIONS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

58. DELIBERATION N° 51-2026 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF « PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2026 » POUR L’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE – RUE DE VERT-LE-GRAND -

57. DELIBERATION N° 50-2026 AUTORISATION DONNÉ A MONSIEUR LE MAIRE DE FORMULER UNE PROPOSITION D’ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AB N° 352, 353, 354, 355, 356, 357, 358 et 319 APPARTENANT A LA SOCIÉTÉ LOTICIM EN LIQUIDATION JUDICIARE

56. DELIBERATION N° 49-2026 INSTALLATION D’UNE POMPE A CHALEUR REVERSIBLE POUR LA SALLE DU CONSEIL/MARIAGES– ACCEPTATION DU DEVIS CLIM2E

55. DELIBERATION N° 48-2026 ACQUISITION D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX – ACCEPTATION DU DEVIS CHOUFFOT

54. DELIBERATION N° 47-2026 TRAVAUX D’AMENAGEMENT EXTERIEUR DE L’ECOLE– ACCEPTATION DU DEVIS DE GTO

53. DELIBERATION N° 46-2026 TRAVAUX DE CLÔTURE DE L’ECOLE – ACCEPTATION DU DEVIS DE DECO GARDEN

52. DELIBERATION N° 45-2026 TRAVAUX D’AMELIORATION ACOUSTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE – ACCEPTATION DU DEVIS DECOR ACOUSTIC

51. DELEIBERATION N° 44-2026 AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX ET INSTALLATION DE MOBILIER URBAIN – ACCEPTATION DU DEVIS PROLUDIC

50. DELIBERATION N°43-2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE VERT-LE-GRAND POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LES PETITS LOUPS »

49. DELIBERATION N° 42-2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LEUDEVILLE RELATIVE A L’UTILISATION, PAR LA COMMUNE D’ECHARCON, DES SERVICES EXTRASCOLAIRES DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE LA COMMUNE DE LEUDEVILLE

48. DELIBERATION 41-2026 DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°01 – BUDGET PRINCIPAL 2026

47. DELIBERATION N° 40-2026 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE LISSES

46.DELIBERATION N° 39-2026 COMMISSION ELARGIE « ASSOCIATION/CULTURE/EVENEMENTIEL »

45. DELIBERATION N° 38-2026 COMMISSION ELARGIE « SCOLAIRE/PERISCOLAIRE/JEUNESSE »

44. DELIBERATION N°37-2026 REACTUALISATION DES LINEAIRES DE LA VOIRIE COMMUNALE DANS LE DOMAINE PUBLIC

43. DELIBERATION N°36-2026 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN RADAR PEDAGOGIQUE MOBILE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ESSONNE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER

42. DELIBERATION N°35-2026 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’ACCES AU WIFI TERRITORIAL DU VAL D’ESSONNE ET D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

41 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 15/07/2026

40. Convocation au Conseil Municipal du mercredi 15 juillet 2026 à 18H30

39. Procès verbal du 24/04/2026 approuvé lors du Conseil Municipal du 26/06/2026

38. Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26/06/2026

37. Convocation au Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2026 à 20h00 salle du conseil

36. DELIB 34-2026 -Annule et remplace la délibération n° 04-2026 – participation de la commune aux garanties de protection sociale complémentaire prévoyance et santé : modification des montants

35. DELIB 33-2026 -Approbation de la Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la pose d’une station de surveillance hydrométrique sur un ouvrage d’art

34. DELIB 32-2026 -Approbation de la Convention d’adhésion au service commun « direction mutualisée des systèmes d’information » de la CCVE

33. DELIB 31-2026 -Approbation de la convention d’accueil d’enfants de la commune d’Echarcon au sein des accueils de loisirs de la commune de Mennecy

32. DELIB 30-206 - Reprise de la compétence « éclairage public » auprès du SIARCE

31. DELIB n°29-2026 - Désignation d’un représentant communal au sein du CLIC Orgessonne

30. DELIB n°28-2026 - Vote des subventions aux associations

29. DELIB n°27-2026 - Vote du budget primitif prévisionnel 2026

28. DELIB n°26-2026 - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026

27. DELIB N°25-2026 - Affectation du résultat de l’exercice comptable 2025 au budget 2026 de la commune

26. DELIB N°24-2026 - Approbation du CFU

25. Liste des délibérations du CM du 24 Avril 2026

24. Convocation Conseil Municipal du 24 Avril 2026

23. Procès verbal du CM du 20 Mars 2026

22. Résultats du CM du 20/03/2026

21. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Maire

20. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

19. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation d’un réfèrent à la protection des données

18. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des représentants communaux au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

17. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués à la Maison d’Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA)

16. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Social (CNAS)

15. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation d’un responsable publication

14. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre

13. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des délégués pour siéger au SIARCE

12. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Représentation communale aux commissions de l’Ecocite

11. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Ouverture des consultations aux commissions élargies

10. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Désignation des membres aux différentes commissions communales

09. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Fixation des indemnités de fonction aux Adjoints au Maire

08. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Fixation des indemnités de fonction au Maire

07. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

06. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Adoption du règlement intérieur au conseil municipal

05. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Election des Adjoints au Maire

04. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

03. Délibération du CM du 20 Mars 2026 - Élection du Maire

02. Liste des délibérations du CM du 20 Mars 2026

01. Convocation Conseil Municipal du 20 Mars 2026